Conditions générales de ventes

Les présentes conditions s’appliquent entre :

SARL MABA via le site www.autrefois-terroir.fr
Immatriculée en France au RCS de Nîmes sous le n° 421 454 950
Et tous clients visitant ou effectuant un achat via le site Internet de www.autrefois-
terroir.fr
Les présentes conditions visent à régir les relations et les modalités de vente à
distance entre l’entreprise SARL MABA et tout utilisateur du site
www.autrefois-terroir.fr
Toute confirmation par le client d’une commande saisie sur le site autrefois-terroir.fr
implique l’adhésion irrévocable aux conditions générales de vente. Ces conditions
générales de vente pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables
sont celles en vigueur sur www.autrefois-terroir.fr à la date de la commande par le
client.

SARL MABA rappelle que ses ventes sont exclusivement réservées aux personnes
physiques majeures disposant d’une adresse physique de résidence.

 1- Les produits

Chaque article proposé sur le site www.autrefois-terroir.fr est décrit et présenté avec
la plus grande exactitude possible. Une fiche indicative détaillée avec photo est
accessible en cliquant sur l’article. Les photographies et textes inscrits et illustrant les
produits présentés ne sont pas contractuels. Nous apportons le plus grand soin à la
mise en ligne d'informations relatives aux caractéristiques essentielles des produits.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles, étant précisé que
autrefois-terroir.fr fait son possible pour que la majorité des produits soient toujours
disponibles.
Des ruptures peuvent subvenir entre le moment où le client passe la commande et le
moment ou nous recevons le paiement, d’ou un écart possible entre la commande et
la facture. Dans ce cas, le client est informé de l'indisponibilité et, le cas échéant, il
est remboursé sans délai.

2 - Les prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises incluant la TVA. Ces prix
n'incluent pas les frais de port, d'emballage et d'assurance.
Toutes les commandes sont payables en euros.
Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de
l’enregistrement de la commande. Les prix annoncés correspondent à nos tarifs
2013 . SARL MABA se réserve le droit de les modifier en fonction de l'évolution
des conditions économique.

Toute commande à destination d'un pays autre que la France métropolitaine met le
client en situation d'importateur - lequel assurera sous sa seule responsabilité l'entrée
des produits dans le territoire de destination, effectuera l'ensemble des démarches nécessaires, et prendra à sa charge toutes taxes, droits de douane ou d'importation et
plus généralement les sommes à payer y afférents.

3 - Enregistrement d’un nouveau client

Lors de la première commande, un nom d’utilisateur et un mot de passe sont choisis
par celui-ci. Un client ne s’enregistre donc qu’une seule fois sur le site.
Le client est entièrement responsable de son identifiant et de son mot de passe, ils
valent preuve d’identité et l’engage sur toute commande passée par leur
intermédiaire.

4 - La commande

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions
des produits disponibles à la vente.
Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales
de vente avant de confirmer toute commande.
Une commande ne sera définitivement prise en compte par SARL MABA qu’une
fois le paiement reçu de manière effective.
L’engagement de SARL MABA n’est qu’à la hauteur de la validation informatique
de la commande.

5 - Facturation

Une fois la commande validée par le client, sa facture lui est présentée, intégrant la
valeur des frais de port. Le montant à régler par le client lui est indiqué TTC en
euros.